Conditions d’utilisation
1. Préambule
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L'utilisation du site Meleniewska.fr et les achats de produits proposés sur Meleniewska.fr sont soumis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation du site Meleniewska.fr (« Conditions Générales d'Utilisation »).
En utilisant le site Meleniewska.fr, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation. De même, en utilisant le site Meleniewska.fr vous reconnaissez la Politique de Confidentialité du site Meleniewska.fr (voir « Sécurité et Confidentialité »).
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de Confidentialité peuvent être mises à jour à tout moment. Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation du site Meleniewska.fr sont celles qui vous sont opposables.
Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d'Utilisation ou de la Politique de Confidentialité en vigueur en vous rendant dans la rubrique « Conditions Générales d'Utilisation» du site Meleniewska.fr.
2. Sécurité et confidentialité
La Politique de Confidentialité du site Meleniewska.fr (voir « Politique de Confidentialité ») régit l'utilisation des informations personnelles communiquées à MLK sur ce site. MLK peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.
Le site Meleniewska.fr n'est pas destiné aux enfants mineurs.
3. Propriété intellectuelle
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La marque « Meleniewska », toutes les autres marques et logos liés à Meleniewska, déposés ou non, affichés sur le site Meleniewska.fr, ainsi que le nom de domaine « Meleniewska.fr » sont et demeureront la propriété exclusive de MLK. Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces marques sans accord exprès et préalable de MLK, pour quelque motif que ce soit, est interdite.
Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits exclusifs du site Meleniewska.fr ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site Meleniewska.fr pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d'auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.
4. Liens
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5. Limite de responsabilité
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6. Absence de garanties
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7. Droit applicable - Litiges
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français conformément au règlement CE 593/2008 du 17 juin 2008. Ces Conditions Générales d'Utilisation sont écrites en français.
En cas de contestation liée à l’utilisation du Site, vous avez la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à toute autre procédure de mode alternatif de règlement des différends.
En cas de litige, conformément aux dispositions du règlement n° 44/2001 du 22 décembre 2000 :
- vous pourrez saisir soit le tribunal du lieu où vous êtes domicilié, soit les tribunaux français,
- MLK pourra saisir le tribunal du lieu où vous êtes domicilié.
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